Mentions légales
⚖️ Mentions légales – Instant Lisse
En vigueur à compter du 2 juillet 2025
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales sont portées à la connaissance des utilisateurs du site Instant Lisse.
1. Informations légales
Éditeur du site
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Raison sociale : Nova HBYA
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Nom commercial : Instant Lisse
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Adresse du siège social : 15 Rue de la Madeleine, 75012 Paris, France
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SIREN : 452 477 100
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RCS : Paris 123 456 789
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Date d’immatriculation : 16/05/2025
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Responsable de la publication : Marc Bastella
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Contact : 📧 support@instantlisse.com
2. Activité
La société Nova HBYA, exploitant la marque Instant Lisse, propose via son site internet :
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La vente en ligne de produits cosmétiques
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Des solutions dédiées au maquillage du teint et au soin de la peau
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Des produits pensés pour simplifier la routine beauté quotidienne
3. Hébergement du site
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Hébergeur : LWS
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Adresse : 10 rue de Penthièvre, 75008 Paris, France
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Site web : https://www.lws.fr
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site Instant Lisse (textes, images, logos, vidéos, graphismes, identité visuelle, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
Conformément à l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, toute citation doit mentionner l’auteur et la source.
5. Responsabilité
Fiabilité des informations
Les informations diffusées sur le site sont réputées fiables, mais peuvent contenir des inexactitudes. Elles sont fournies à titre informatif.
L’utilisateur reste seul responsable de l’utilisation des informations consultées.
Mises à jour
Le contenu du site peut être modifié ou mis à jour à tout moment, sans préavis.
Sécurité
Instant Lisse ne pourra être tenue responsable de dommages matériels ou immatériels liés à l’utilisation du site (virus, intrusion, perte de données, etc.).
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
Instant Lisse décline toute responsabilité quant au contenu, au fonctionnement ou aux pratiques de ces sites.
L’accès à un site externe implique l’acceptation de ses propres conditions d’utilisation.
7. Cookies
Lors de la navigation sur le site, des cookies peuvent être installés sur le terminal de l’utilisateur.
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Objectif : améliorer l’expérience utilisateur et analyser le trafic
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Données : les cookies ne contiennent pas d’informations personnelles identifiables
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Gestion : l’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies
8. Données personnelles
Collecte
Les données personnelles sont collectées uniquement pour :
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la gestion des commandes
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le service client
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l’analyse marketing
Droits des utilisateurs
Conformément à la loi Informatique et Libertés et au RGPD, l’utilisateur dispose des droits suivants :
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droit d’accès
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droit de rectification
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droit de suppression
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droit d’opposition au traitement
Pour exercer ces droits :
📧 support@instantlisse.com
9. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les tribunaux de Paris seront compétents, sauf disposition légale contraire.
10. Contact
Pour toute question ou signalement :
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📍 15 Rue de la Madeleine, 75012 Paris, France
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📨 Un formulaire de contact est disponible dans la rubrique « Contact » du site
